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vendredi 29 juin 2012

Le dossier SKYLAB, la fiscalité locale et les subventions publiques





















Ci-dessus une photo d'un vrai SKYLAB, ou laboratoire spatial d'études. En Haute Vienne, dans la vallée de la Gorre, il existe aussi une société du même nom dont certains espèrent qu'elle n'est pas un laboratoire vide servant de réceptacle ouvert à des subventions publiques directes et indirectes en pure inutilité, voire en contravention aux Traités européens soutenus par les mêmes élus, tant PS qu'UMP et leurs alliés divers. Car, depuis la lecture des informations publiques diffusées par notre blog en primeur, les interrogations fusent.

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Bonjour,


En cet été 2012, où le gouvernement issu des récentes élections commence à montrer ses véritables orientations pro-austérité, dans la continuité de l'ancien,


il est important de permettre aux citoyens de s'informer sur la défense de leurs droits essentiels, surtout en Haute Vienne où, de plus en plus, les conflits entre les populations et certains élus sont à l'ordre du jour des évènements à venir inexorablement.

A travers ce lien, élus intègres attachés aux intérêts de la population et citoyens voulant protéger leurs droits légitimes, trouveront d'utiles informations de nature juridique utiles, selon les cas, à leur mandat républicain et/ou à la protection de leurs droits:


Cette Circulaire a aussi un autre intérêt essentiel, à nos yeux.

Elle rappelle, dans son préambule, que toute décision municipale, en clair toute délibération, ne peut s'appliquer que pour des situations nouvelles. En langage commun, les délibérations prises ne peuvent concerner que le futur, pas le passé.

Il est ainsi fait PUBLIQUEMENT table rase de l'argument du maire de Saint Laurent sur Gorre en faveur de ses deux PFRE créées le 21 février 2011 qui auraeint eu trait, en tout état de cause, à une situation close le 7 juillet 2009 (fin des travaux du collecteur des eaux usées)!

Les habitants qui ont saisi le Tribunal Administratif de Limoges pour faire annuler cette décision et les exigences financières consécutives de la commune dans ce dossier se voient ainsi OFFICIELLEMENT confirmer la justesse de leur position par la DGCL du Ministère de l'Intérieur!

Comme nous l'avions maintes fois souligné, la rétroactivité n'existe pas en droit français en urbanisme. LA DGCL le rappelle avec force ici.

Comme nous parlons finances, nous pouvons donner quelques informations plus générales alors que se tient un nouveau sommet européen qui veut unifier la crise et que tous les pays de la zone euro soient bien enserrés dans les filets du désastre qui se profile.

Commençons par ce qui est présenté comme un plan de relance européen et un ballon d'oxygène à l'Italie et l'Espagne:


Ensuite, passons aux réalités qui sont aussi annoncées, mais en sens opposé:



Quant la crise bancaire mondiale, elle continue son chemin sans s'occuper des déclarations des dirigeants européens:


Ainsi, un tableau se dessine clairement avec, d'un côté, des projets et déclarations soumises à de multiples pré-conditions, et de l'autre, les réalités qui continuent à détruire le tissu social et économique des pays et à frapper les peuples.

On jugera de la valeur réelle des annonces à grand spectacle avec les mesures gouvernementales à venir sur les impôts, taxes et charges nouveaux, tandis que les plans de licenciements se multiplient.

Quant à l'économie locale en vallée de la Gorre, le dossier de la société Skylab semble monter vers les sphères européennes en charge de la concurrence, selon une source bruxelloise et venant d'un pays du Nord.

En effet, tout comme nous, certains se posent des questions sur la soudaine pluie de fonds publics accordés de tous côtés à une société qui n'avait ni locaux, ni ouvriers qualifiés, ni machines-outils spécifiques, ni plan de financement en fonds propres assurés lors de ses négociations de 2010-2011 avec le groupe IKEA.....

Des questions se posent et des réponses sont attendues. 

A Bruxelles aussi où d'aucuns s'étonnent de ces curieuses pratiques haut-viennoises pour le moins rapides et peu documentées. La découverte, via notre blog, des bilans, des "effectifs" et du passé financier de la société SKYLAB a fait tiquer.....Et à Ikéa, d'autres commencent aussi à se poser de très légitimes questions sur la genèse de ce dossier et sa gestion, notamment de l'information diffusée aux élus des diverses instances et données à Ikéa!

On espère surtout que cette affaire bien particulière ne coûtera pas une nouvelle condamnation de la France par l'Union européenne pour “concurrence déloyale” via de masses de subventions publiques aussi subites qu'étayées par ce qui nous semble un dossier bien faible ou léger (si on se réfère aux sources officielles d'Infogreffe et societe.com, organismes sérieux et précis que nous avons données dans notre précédente livraison).

Ce dossier est à suivre. Nous le suivrons pour nos lecteurs et leur droit à une information sincère, véritable et vérifiable par eux-mêmes.



La rédaction du blog des citoyens de la vallée de la Gorre et des environs
(rédigé et mis en ligne le 29 juin 2012)


Ci-dessus une partie de la somme totale des subventions accordées par la communauté de communes de la vallée de la Gorre, le Conseil Général, le Conseil Régional et l'Etat pour "aider", officiellement, la société SKYLAB .... satisfaire à une demande du groupe Ikéa, demande dont beaucoup s'interrogent sur les arguments avancés pour cela par la société laurentaise venue la région parisienne auprès de la direction d'Ikéa. D'aucuns aimeraient notamment que le contrat de 5 ans passé, selon des élus, soit diffusé afin de pouvoir valider, au moins sur un fond réel, des engagements de fonds publics alors que la fiscalité locale, directe et indirecte, va subir une hausse massive












lundi 25 juin 2012

Gestion mondiale et gestion locale : de pire en pire

























Ci-dessus un dessin satirique sur les pieds nickelés qui ont vraiment les mains dans le cambouis d'un moteur de voiture qui est vraiment en mauvais état. On pourra y voir une allusion aux dirigeants de la zone euro tentant sans arrêt depuis deux ans de résoudre une crise qui est, dans sa nature même, insoluble. Ou encore une allégorie à certains élus de notre vallée qui accumulent les échecs et les dossiers mal construits à la chaîne. Une hypothèse n'excluant d'ailleurs pas l'autre.

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Bonjour,


Voici quelques jours, ce qu'on appelle les « marchés » avaient un court moment pensé que l'étranglement du peuple grec par la pauvreté et le chômage allait pouvoir continuer, malgré la résistance acharnée et continue de ce peuple debout.

Aujourd'hui, ces « marchés » font le constat que la crise grecque n'est pas finie, qu'elle rebondit et qu'elle se heurte dorénavant à un situation politique de quasi-blocage, sans parler des « petits mensonges » dénoncés entre amis européens sur divers sujets :


En France, l'INSEE évoque clairement un recul du pouvoir d'achat de la population en moyenne globale, donc un effondrement de ce pouvoir d'achat pour les couches populaires et les classes moyennes en 2011 :


Pendant ce temps, les mesures du gouvernement en faveur de certains retraités sont annoncées devoir être financées...PAR les SEULS salariés actifs :


Ces nouvelles, avec d'autres, font sentir leurs effets premiers dans la baisse de popularité ET de confiance du duo Hollande-Ayrault, selon divers sondages.

A l'UMP, les règlements de comptes post-défaite ont commencé et ne sont pas près de s'arrêter :


L'Espagne appelle à l'aide pour ses banques menacées de faillite, mais aussi et par derrière pour ses dettes publiques, avec des demandes que les autorités, visiblement mal à l'aise, se refusent à communiquer aux médias :


Dans notre département et en vallée de la Gorre, les effets de la crise se font de plus en plus sentir, mais il est de bon ton dans les médias officiels locaux de ne pas évoquer cette déliquescence économique et sociale. Les réalités, très déformées, y sont généralement présentées sous en un rose naïf ridicule, pour ne pas dire avec une niaiserie quelque peu pathétique.

Raison de plus pour que notre blog citoyen évoque les réalités vraies, documents à l'appui.

Ainsi, les habitants de notre vallée apprendront avec intérêt que le titre de la SAUR, société privée qui a reçu des élus la gestion de l'eau potable et de l'assainissement dans notre vallée, a vu sa valeur passer de plus de 60 euros en moyenne au mois de juillet 2011 à...20 euros en cette fin juin 2012 , soit une DIVISION par 3 de sa valeur!

Tout va donc plus mal pour ce groupe, qui, malgré des tarifs très élevés dans notre canton,  est en déficit massif permanent, avec un endettement croissant. Il semble que nos élus continuent à être aveugles à la signification future de cette tendance LOURDE et DURABLE.

Voyons la situation de VEOLIA environnement qui bénéficie en vallée de la Gorre de la manne "excédentaire" de la REOMI voulue par les élus de la communauté de communes : en juillet 2011, le titre flottait un peu en dessous de 20 euros en moyenne. Fin juin 2012, le groupe endetté, voit son titre tomber lourdement à 9,70 euros en moyenne, soit une chute de 50% !

Visiblement, un sort contraire s'acharne sur les sociétés privées que nos élus ont choisies pour gérer les services publics concédés et/ou affermés. Et ceci dans un contexte de crise mondiale......

Concernant justement la REOMI et la fiscalité intercommunale, nous mettons ce lien fort instructif à la disposition des citoyens, en attirant l'attention collective sur des DIVERGENCES de plus en plus affirmées et vives entre le Président actuel de la communauté de communes et certains élus de celle-ci:


Visiblement, des dossiers et la gestion de ceux-ci par le Président de la communauté de communes commencent à faire débat et à interroger.....On sent que 2014 approche et que le système Blond, porteur d'erreurs renouvelées, d'échecs répétés et d'une transparence de plus en plus discutée, est en fin de course.

Le sort de la SAUR et de Veolia environnement semble aussi frapper des entreprises de notre vallée dont nous avons examiné les bilans publics – lorsque ceux-ci, obligatoires légalement, ont bien été publiés :

La société DFK (gestion de fonds- assurances) n'a plus publié de comptes depuis l'année 2009 (la limite légale est de 18 mois de retard) . Cependant, ses résultats 2009 n'indiquaient pas une tendance très positive (chute de production)  et personnel stable (2 personnes) :


La société Laser Industrial Partner SA semble aussi subir les effets de la crise ( notamment à l'exportation) et a réduit son personnel si on s'en réfère aux derniers comptes publiés, ceux de 2010 :


Des sources économiques, que nous avons consultées, tendent à indiquer que ses activités à l'exportation devraient encore décroître dans l'avenir et que la concurrence se durcit dans le secteur d'activités de cette société.

La SARL Skylab, aux dernières nouvelles, avec un personnel au chiffre non-indiqué semble, de son côté, vivre un MIRACLE subit autant que très étrange :


Notons que malgré sa quasi-inexistence et ses résultats en baisse, la SARL SKYLAB ( sise à Saint Laurent) a été AIDEE pour ses futurs locaux, dès mars 2011, par la communauté de communes de la vallée de la Gorre, avec le choix d'un cabinet d'avocats, choix qui est tombé (encore une fois) sur le cabinet PARISIEN Matharan-Pintat-Raymundie ( à qui on doit entre autres la désormais célèbre et médiatique délibération municipale illégale du 21 février 2011  et la perte retentissante du dossier sur la Zone éolienne) :


Le dossier de cette société SKYLAB a été aussi l'occasion d'une déclaration très comique du Président de la communauté de communes sur la société IKEA, (lire en début de page 8) quelques mois avant la découverte d'affaires d'espionnage interne au sein d'Ikéa :


On notera dans ce même document de mars 2011 que la REOMI rapporte gros et permettrait des investissements futurs. Le Président a même proposé de la baisser pour les particuliers.....

Sur ce « curieux » dossier de la Société SKYLAB qui aurait obtenu un contrat avec IKEA sans avoir ni locaux, ni matériel, ni personnel antérieurement audit contrat (chose étonnante !!!!), nous avons une autre source d'informations via des élus du Conseil Régional  qui, eux aussi, s'interrogent sur le bon usage de l'argent public dans cette affaire :


Donc, au total, des masses d'argent public- sous diverses formes- de l'Etat, du Conseil Régional, du Conseil Général, de la communauté de communes de la vallée de la Gorre) sont arrivées au secours de cette petite société qui doit TOUT CREER afin de satisfaire à la demande d'Ikéa pour la fabrication de cadres  en bois....

C'est un conte de fées à la « Cendrillon » que cette histoire car on se demande comment une société sans locaux, sans machines, sans fonds propres, sans personnel qualifié, a pu proposer à IKEA un contrat de production de cadres en bois sur 5 ans!

D'autant que ce lien ne donnait pas une image internationale valorisante de la société, ni de ses potentialités, y compris pour attirer le regard bienveillant de la banque OSEO, ou celui d'Ikéa :

http://www.bilansgratuits.fr/SKYLAB-(87310)--34390173200077.htm


Sur le site officiel, les données chiffrées de la société SKYLAB sont encore plus inquiétants:

http://www.infogreffe.fr/infogreffe/FicheEntreprise/343901732-SKYLAB

A moins que le projet ait inclus depuis le début un APPORT ESSENTIEL d'argent public , le rendant alors, et seulement alors, TRES CONCURRENTIEL, bien que fort complexe :


Tout cela pour une annonce de 69 emplois  PREVUS!!!

Pour l'Etat, cela donne, dans le communiqué du Préfet ci-dessus, 4000 euros de subventions directes par emploi !!!

Reste à savoir si, au regard des lois européennes et des Traités européens dont la France est partie signataire, cette pluie miraculeuse du subventions publiques directes et indirectes entrera dans la logique de la concurrence libre et non faussée. Et si Ikéa va tenir ses engagements ensuite.....

Selon cette source officielle, il semble, que fin 2011, IKEA n'était apparemment et heureusement par la société SKYLAB qui n'a rien) pas pressée de voire SKYLAB produire trop vite les fameux cadres:


Ce dossier est intéressant car il a mobilisé beaucoup d'acteurs et de fonds publics dont l'avenir nous dira si ce fut avec un vrai discernement.

Pour l'heure, en ce mois de juin 2012, il apparaît que PEU D'INFORMATIONS VERIFIABLES sortent publiquement sur la réalisation concrète de ce projet industriel en vallée de la Gorre.....

Aurait-il capoté ? Serait-il annulé ? Serait-il irréalisable ?

A ce jour, la seule information donnée, si cela peut être qualifiée d'information, est une réponse du Président de la Communauté de communes lors de la réunion d'avril 2012 de son Conseil qui, à une question précise sur le devenir du projet, répondait : «  les choses avancent ».....

On a connu des réponses plus affinées de l'élu en question, mais il semble bien qu'il soit ennuyé des suites de ce dossier dont nul ne parle plus en Haute Vienne.

D'autant que la fabrication de cadres en bois pour Ikéa et d'autres entreprises européennes prend aussi de l'ampleur en Inde, Indonésie et au Vietnam, pays où Ikéa se développe et subit aussi des pressions des autorités locales pour y implanter ses productions.

Pour conclure et montrer par des écrits publics que certains dossiers montés par la communauté de communes de la vallée de la Gorre sont vraiment mal « ficelés » ou que des choix effectués ont été « JUGES » peu judicieux (INADEQUATS ) ce lien, en provenance du CNRS, sera très indicatif pour les élus de cette instance et les citoyens :


Et ceci sans rappeler le fiasco total, terminé en naufrage, du dossier éolien.....



NOTA BENE 

Nous étudierons aussi bientôt la vie et la santé des autres entreprises de notre vallée, telles Elmetherm, Panavi. LIMAGRI-MOREAU,, pour faire un vrai bilan de la santé économique de notre vallée.



La rédaction du blog des citoyens de la vallée de la Gorre et des environs
( rédigé et mis en ligne le 26 juin 2012)


Dans certains dossiers, tant au niveau mondial qu'européen, national ou local, il est conseillé de faire très attention aux possibilités de manipulation qui peuvent être décelées par un décryptage et une vérification solides de l'information.



























vendredi 22 juin 2012

« Le changement, c'est la continuité maintenant »


















Ci- dessus un tableau satirique du changement du coût mensuel du nouveau gouvernement par rapport à l'ancien. On verra que des baisses de salaires officiels peuvent cacher in fine une hausse du montant total du fait d'un nombre accru de membres d'un gouvernement. Voilà un aspect intéressant du changement annoncé.

Nous en citons d'autres qui ne sont non plus positifs, mais plutôt dans la continuité de ce qui était en cours et prévu avant le 6 mai 2012. Le gouvernement, comme en Grèce, va vite perdre toute confiance populaire avec cette orientation contraire aux intérêts des citoyens.

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Bonjour,


Voici 5 jours que la nouvelle majorité de députés a été élue, et là voilà confrontée aux premières annonces des orientations du gouvernement Ayrault.



Visiblement, le nouveau gouvernement poursuit la trajectoire désastreuse du précédent, avec, ici ou là, quelques compensations sur le SMIC. Le changement est donc en réalité la continuité maintenant.

Petit aperçu instructif sur les résultats désastreux de ce cours politique, social, économique et budgétaire en 2011 :


Le gouvernement au pouvoir entend donc poursuivre une politique de recul du pouvoir d'achat et de ralentissement de la consommation, en clair, la ligne générale de la récession, laquelle va aggraver tous les problèmes en même temps.

Ainsi, on apprend qu'une hausse massive en plusieurs fois des prix du gaz et de l'électricité est prévue, au moment où le prix du baril du pétrole chute alors qu'il était question au sein du PS de renationalisation d'EDF et GDF:


Ainsi, commence à apparaître le contenu réel du mot « changement » pour le nouveau gouvernement, préparant un choc brutal entre les aspirations populaires condensées dans le vote massif du 6 mai 2012 et les choix catastrophiques à court terme de ce nouveau gouvernement.

Quant à la lutte pour la réindustrialisation et contre le chômage, les faits indiquent qu'elle très est mal engagée :



Ce n'est pas le contexte international et les décisions des agences de notation qui vont améliorer les choses :


En Grèce, la confiance n'est toujours pas là et les dépôts des banques continuent à fondre :


On notera le sort particulier fait au Crédit Agricole, qui, dégradé, est en plus placé sous perspective négative....

En Espagne, le poids des dettes bancaires s'alourdit, et ce n'est pas fini:


Quant à la zone euro, ses dirigeants courent d'une crise à l'autre, tentant de colmater des voies d'eau qui se multiplient et s'élargissent chaque jour :


Ici, il sera observé que l'euphorie des Bourses au matin du 18 juin 2012 est largement retombée car le nouveau gouvernement grec entend RENEGOCIER les mesures et plans du FMI, de la BCE et de l a Commission européenne.....

On aura compris que ce gouvernement d'union est un gouvernement de crise, faible, pris entre de terribles étaux et dont les orientations sont sujettes à de terribles débats et négociations entre les deux partis de la coalition, tous deux bien conscients qu'un échec leur sera politiquement fatal.

Le combat désespéré des dirigeants de la zone euro et de la Grèce pour la survie de l'euro devient un travail épuisant (et vain) de Sisyphe !

Même la Cour Constitutionnelle allemande cause des ennuis aux projets absurdes de sauvetage de l'euro :


Apparemment, la résistance au M E S et à ses implications anti-démocratiques énormes se fait sentir de plus en plus largement et ouvertement dans les appareils d'Etat, où beaucoup redoutent des crises de plus en plus incontrôlables et dévastatrices.

Enfin, pour ce qui concerne notre vallée de la Gorre, le site qui collecte les illégalités, anomalies et étrangetés administratives en Haute Vienne évoque encore notre joli petit coin de France, documents à l'appui :


On y voit encore une fois que le respect de la loi n'est pas encore une des grandes spécialités de notre canton et de notre département.

Mais, peut-être que le changement est en marche et que la loi sera enfin respectée à l'avenir.

Là aussi, nous allons bientôt savoir si le changement est vraiment arrivé ou si la continuité se poursuivra....


La rédaction du blog des citoyens de la vallée de la Gorre
( rédigé et mis en ligne le 22 juin 2012)


Ci-dessous une gravure sur le docteur Diafoirus, ces médecins qui tuent leurs patients à force de saignées et de fautes de traitement. Cette gravure symbolise les experts de l'Union européenne, du FMI et de la BCE qui continuent à entraîner les peuples et les économies de la zone euro dans une voie sans issue, celle de l'austérité sans fin, qui amène la récession, puis l'effondrement et la banqueroute des pays.



















mardi 19 juin 2012

Toujours plus d'impôts et taxes : le chemin sans issue


















Ci-dessus une photo de David Cameron, qui, en bon Européen solidaire, annonce tendre les bras aux évadés fiscaux venus de France afin d'y placer leurs grosses économies. Visiblement, cet adepte de l'Europe unie dans les grands discours semble penser aux intérêts prioritaires des banques anglaises, du budget anglais et de la place financière de Londres. Ainsi se manifeste au sein de l'Union européenne le décalage toujours croissant entre les positions affichées oralement par les politiques et les actes réels de ces derniers qui visent tous à dépecer cette Union européenne qu'ils clament tous vouloir renforcer.

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Bonjour,


Il nous faut vous annoncer une bonne et une mauvaise nouvelles ce jour .

Commençons par la bonne qui concerne surtout la commune de Saint Laurent avec ses délibérations insensées :

la fameuse délibération « folle » du 21 février 2011 sur deux PFRE, chose illégale en droit français, va être annulée car elle serait hors la loi de facto après le 1er juillet 2012. De plus, la PRE (Participation au Raccordement à l'Egout disparaît aussi dans la foulée, donx exit la délibération du 6 juillet 2009 votée à ce sujet.

Pour relire son texte délirant, mais vrai, que personne n'a défendu publiquement et par écrit jusqu'à ce jour, un lien utile :


La mauvaise nouvelle est que, avant de tomber le soir du 6 mai 2012, le gouvernement Fillon avait voté dans un silence absolu une modification très subtile, mais de bon rapport fiscal, de l'article L 1331-7 du Code de la Santé Publique, que voici  dans son NOUVEAU texte intégral, dont nous avons souligné les passages les plus significatifs pour le porte-monnaie des citoyens, texte qui instaure la PFAC (Participation au Financement de l'Assainissement Collectif).


Article L1331-7

« Les propriétaires des immeubles soumis à l'obligation de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées en application de l'article L. 1331-1 peuvent être astreints par la commune, l'établissement public de coopération intercommunale ou le syndicat mixte compétent en matière d'assainissement collectif, pour tenir compte de l'économie par eux réalisée en évitant une installation d'évacuation ou d'épuration individuelle réglementaire ou la mise aux normes d'une telle installation, à verser une participation pour le financement de l'assainissement collectif.


Cette participation s'élève au maximum à 80 % du coût de fourniture et de pose de l'installation mentionnée au premier alinéa du présent article, diminué, le cas échéant, du montant du remboursement dû par le même propriétaire en application de l'article L. 1331-2.


La participation prévue au présent article est exigible à compter de la date du raccordement au réseau public de collecte des eaux usées de l'immeuble, de l'extension de l'immeuble ou de la partie réaménagée de l'immeuble, dès lors que ce raccordement génère des eaux usées supplémentaires.

Une délibération du conseil municipal ou de l'organe délibérant de l'établissement public détermine les modalités de calcul de cette participation ».

NOTA:
Loi n° 2012-354 du 14 mars 2012 de finances rectificative pour 2012 JORF 15 mars 2012, art. 30 II


« Les modifications induites par cette loi sont applicables aux immeubles qui ont été raccordés au réseau public de collecte des eaux usées à compter du 1er juillet 2012 . Il ne s'applique pas aux immeubles pour lesquels les propriétaires ont été astreints à verser la participation prévue à l'article L. 1331-7 du code de la santé publique, dans sa REDACTION ANTERIEURE à la publication de la présente loi. »

Résumons la situation qui va exister en matière de mise en place d'un nouvel égout dans tout village de France à dater du 1er juillet 2012 :

Avant cette loi, la PRE (Participation au Raccordement à l'Egout) n'était due que par les propriétaires de logements construits APRES la construction du réseau d'assainissement et elle n'avait pas vocation à FINANCER directement l'ouvrage public communal et/ou intercommunal, ce qui relevait des budgets issus des impôts.

Dorénavant, APRES le 1er juillet 2012, ce sont donc TOUS LES PROPRIETAIRES de la zone concernée qui seront astreints au paiement de la nouvelle PFAC ( Participation au Financement de l'Assainissement Collectif) !

Le nouveau texte de loi de l'ancien gouvernement modifie donc substantiellement la dimension financière et juridique de cet article L 1331-7 du Code de Santé Publique.

Il s'agit bien maintenant d'une Participation (directe, car dépendant du coût annoncé de l'ouvrage) au Financement d'un égout PUBLIC, qui devrait être, dans un état de droit normal, payé par les budgets des collectivités locales affectés à ce poste, donc via l'impôt collectif car restant un bien public (et non acheté par les propriétaires).

Désormais, les collectivités locales POURRONT donc faire financer à hauteur de 80% de son prix (lui-même très variable et sujet à des mouvements parfois erratiques) un égout public PAR LES PROPRIETAIRES QUI DEVRONT S'Y RACCORDER, déduction faite d'un possible montant de la fameuse PFRE – en cas exclusif où la commune assure aussi les travaux de raccordement aux branchements privatifs.

D'excellentes explications détaillées assorties de questions pertinentes sur ce sujet sont lisibles sur ce lien de droit :

Prenons un exemple concret simple afin de bien apprécier le changement survenu dans un tel silence informatif.

La commune de X décide de construire un égout dans le village de Y pour 24 maisons ayant des propriétaire

Le coût total des travaux, raccordements inclus, est annoncé pour 270000 euros. 

Dans un tel cas, les 24 propriétaires auraient à payer ensemble, répartie de manière égale entre eux, la somme de 216000 euros de PFAC. (80% de 270000), soit 9000 euros par tête !

Cependant, comme ces 24 propriétaires seront assujettis aussi à une PFRE par la commune pour leurs branchements personnels réalisés pendant les travaux par la commune (article L 1331-2 du Code de Santé Publique), pour, disons 1500 euros, ils paieront ces 1500 euros et encore 9000 – 1500, soit 7500 euros).

Tout citoyen sachant compter constatera en fait que le texte aboutit ainsi à faire bien payer la somme prévue par la PFAC, soit 9000 euros dans le présent exemple, sous couvert d'une pseudo-réduction suite au paiement de la PFRE, sachant que, si le plan des travaux prévoit le raccordement des maisons, cela coûte moins cher qu'un raccordement fait au cas par cas.

Le texte de l'article ne tient aucun compte des ressources fiscales des propriétaires concernées, ni de leur situation sociale et/ou financière!

Et dire que certains critiquent le talent créateur des technocrates et politiques français : en matière d'impôts, taxes et prélèvements divers, leur inventivité contre les citoyens est sans limite aucune!

Face à cette loi qui va s'appliquer, la commune de Saint Laurent, contrainte donc pour s'adapter à cette nouvelle loi d'annuler sa délibération du 21 février 2011 et aussi celle du 6 juillet 2009 puisque la PRE qu'elle instaurait disparaît avec la nouvelle loi et que la PFRE devra être indiquée comme devant être déduite de la PFAC, le maire de Saint Laurent et tous les maires de France vont être surveillés sur ce sujet avec une grande attention par tous les propriétaires devant se raccorder dans l'avenir et....aussi par les promoteurs immobiliers (sans parler des futurs acheteurs de biens) !!!

Cette loi tombe à pic, selon un expert du BTP, pour accélérer l'effondrement en cours de l'immobilier et la chute de ses prix. Le génie politique dans le choix de la période est ici remarquable !

Ceci étant éclairci, quelques informations du monde qui continue de tourner seront utiles 

En Grèce, le gouvernement se fait attendre et le dirigeant du parti « Nouvelle Démocratie » commence à être de plus en plus exigeant vis à vis des pays de la zone euro, ce qui reflète les contradictions formidables du vote du 17 juin 2012 dans ce pays :

Au sein de l'Union européenne, l'unité et la solidarité connaissent quelques ratés très médiatiques 

Tandis que l'Allemagne très encadrée sur le plan juridique et administratif attire fortement les investisseurs, qui délaissent la France, confirmant la thèse d 'économistes qui soutiennent que les apporteurs de capitaux préfèrent désormais, en temps de crise, des Etats de droit sûrs, structurés, même plus coûteux à des pays où rien n'est stable, ni vraiment garanti. 

De fait, les variables de la compétitivité que des experts utilisent souvent à tort et à travers comme arguments politiques sous couvert d'économie commencent à changer:

En France, la patronne des patrons verse dans le pessimisme le plus déprimant concernant l'avenir de la zone euro :

Et l'INSEE vient parler de récession en 2009 qui n'est pas surmontée à ce jour :

Pendant ce temps, les politiques s'occupent de priorités essentielles à leurs yeux dont on peut se demander s'il en est de même pour la population : qui va être Président de l'Assemblée Nationale, les états affectifs de Ségolène Royal et de Valérie Trierweiler, la refonte du gouvernement, bref, des sujets à des années-lumière de la vie quotidienne de plus en plus dure de l'immense majorité des habitants.

Ainsi va la France du "changement, c'est maintenant".......




La rédaction du blog des citoyens de la vallée de la Gorre et des environs
( rédigé et mis en ligne le 20 juin 2012)



Ci-dessous, un portrait de Laurence Parisot, patronne des patrons français, qui exprime ouvertement et publiquement sa crainte d'une violente récession et ses peurs pour le devenir de la zone euro. Apparemment, en partant de points de vue très différents, elle rejoint ce que nous n'avons d cesse de souligner avec des faits évidents.



















lundi 18 juin 2012

Electeurs contre spéculateurs : le choix décisif















Ci-dessus le sigle du parti politique grec Syriza, dont les résultats électoraux sans cesse croissants provoquent inquiétude au FMI, à la BCE et à Bruxelles, mais surtout et avant tout dans les Bourses mondiales pour qui pauvreté et austérité pour les peuples sont les seules solutions pour assurer la survie de la spéculation.

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Bonjour,


Avec un taux très fort d'abstentions, votes blancs et nuls au niveau national (46,73% des électeurs inscrits), le Parti Socialiste a obtenu une majorité absolue, courte, mais réelle, de députés élus sous son étiquette ou devant leurs mandats à son appui.

Dans notre circonscription, le député sortant Daniel Boisserie est réélu confortablement, comme on dit avec 37955 votes sur 96669 inscrits, dont, et cela est très instructif, plus de 3352 électeurs votant nul et/ou blanc !

Le député est donc réélu, avec un peu plus de 39% de soutien dans la population inscrite dans la circonscription.

Mais, déjà, les nuages des réalités s'amoncellent sur ce gouvernement et cette majorité à peine sortie des urnes, une majorité qui va être confrontée à des choix essentiels incontournables.

Pour connaître ces choix contradictoires, mais essentiels, il convient de se tourner vers le vote en Grèce où, là aussi, les électeurs ont élu des députés, sans majorité claire et surtout appuyée par le peuple.

De France et du monde, la ligne de démarcation passait entre les partis opposés ou favorables à de nouveaux plans d'austérité-appauvrissement pour la population grecque.

On est ici dans la réalité politique chimiquement pur : d'un côté, les partisans du désastre assuré pour le peuple via austérité, chômage et misère de masse, de l'autre les combattants de l'avenir de l'ensemble des peuples de la zone euro qui refusent un tel chemin de déchéance collective.

Les résultats, bien que confus et emplis de terribles contradictions internes, ont soulevé dans les milieux de la spéculation boursière une courte euphorie quand des médias eurent titré à tort qu'une majorité pro-austérité était née des urnes, euphorie qui s'écroula dans la même journée du 18 juin 2012 quand les analystes eurent compris que rien n'avait été conclu sur l'orientation claire et sûre d'un probable gouvernement grec, sans parler des autres crises en développement :

Pour l'analyse de fond du vote et du contexte politique en Grèce :


ou :


Pour les réactions et appréciations des marchés boursiers :



Il faut dire que, pour les marchés spéculateurs, la situation devient chaotique, et que la Grèce n'est plus perçue comme le problème essentiel, remplacée dorénavant par l'Espagne et l'Italie :


Disons aussi qu'en France, l'optimisme face aux réalités constatées est plutôt absente :


Et pendant que le PS répartit entre ses hauts dirigeants postes et prébendes de la République, l'économiste Nouriel Roubini explique ce qui se passe derrière le théâtre politicien :


En résumé : en Grèce, rien n'est joué sur le fond des choses, en Espagne et en Italie, la catastrophe menace de plus en plus, et la France est embarquée dans les aventures du bateau euro, dont son gouvernement ne maîtrise ni le gouvernail, ni les trous dans la coque, ni les pompes à eau, ni même le moteur ou les cabots de sauvetage !

On voit ainsi que le destin du gouvernement actuel en France est obscurci à court terme par de gros nuages menaçants.

Afin de montrer que la situation est grave, mais que d'aucuns peuvent aider à enfoncer l'économie du pays sans trop de fatigue, ce sondage très indicatif sur le devenir du tourisme mondial en France montre que l'échec n'est jamais sûre , mais toujours possible:


C'est dans cet environnement général que la population de notre vallée de la Gorre aborde la seconde quinzaine du mois de juin 2012.



La rédaction du blog des citoyens de la vallée de la Gorre et des environs
( rédigé et mis en ligne le 18 juin 2012)


Ci-dessous, l'économiste Nouriel Roubini qui pronostique une crise mondiale par la conjugaison dans le temps et l'espace de nombreuses crises jusqu'ici séparées, de manière à devenir un seul phénomène global et inévitable.





















mercredi 13 juin 2012

Le taureau espagnol et la belle Italie fragile
















L'image ci-dessus circule beaucoup en Espagne: on y voit le taureau (gouvernement espagnol) qui, avec ses cornes, déséquilibre non seulement son propre âys, mais derrière l'Italie, le Royaume-Uni (bien que non-membre de la zone euro, i il y est fortement lié), la France, la Belgique et les Pays-Bas. Certes, ce n'est qu'un dessin satirique, mais, dans les milieux financiers internationaux, on considère qu'il traduit une réalité incontournable et inévitable.A l'évidence, la future majorité parlementaire va se trouver vite confrontée à des choix cruciaux pour son avenir, son unité et sa survie politique.

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Bonjour,


Comme nous l'avions anticipé, le soutien de la zone euro à l'Espagne est vite apparu pour ce qu'il était, une rustine de plus, après d'autres et avant encore quelques-unes plus lourdes et toujours plus trouées, mais une rustine qui ne règle rien et aggrave tout :


Chypre est d'ailleurs aussi dégradée dans la foulée, du fait notamment de ses liens financiers avec la Grèce.

En Italie, à part le Premier Ministre non-élu, le banquier Mario Monti, tout le monde voit bien que la situation se dégrade à la vitesse d'un tsunami financier :



La spectacle le plus incroyable qui se déroule sous nos yeux est celui de l'aveuglement ahurissant des dirigeants européens qui disent en résumé :

«  le bateau euro coule, oui. Mais, il est indispensable d'être tous bien ATTACHES sur le pont pour couler tous ensemble de manière solidaire ».

Traduit en langage de politiques européens aveugles et sourds aux faits et aux avertissements criés de tous côtés par tous les économistes sérieux du monde, cela donne :

« il nous faut une union bancaire, budgétaire, fiscale et politique européenne plus forte !!! »

Ainsi, les officiers de la zone euro-Titanic sont tous sereins en apparence et ne cessent, pour se rassurer sur leur commune sérénité, de se rencontrer, de se téléphoner et de réunir des sommets de crise successifs:


Tout va donc bien, expliquent-ils cyniquement aux passagers du navire euro qui coule, nous sommes en contact étroit entre nous et ne sommes absolument pas inquiets depuis maintenant deux ans.

Croire un instant à ces annonces de pure forme cynique  relèverait de la plus totale niaiserie.

Quant à la sortie de la Grèce, hors de la zone euro, impensable voici encore quelques mois pour les valeureux et sereins capitaines de la zone en naufrage, mais probable pour leurs sous-officiers de Bruxelles, elle est désormais susceptible de coûter très cher aux banques que les Etats et la BCE ne cessent de recapitaliser et de renflouer depuis 2008 :


Ainsi, la banque Crédit Agricole, pendant que la paysannerie française est appauvrie chaque jour un peu plus, est désormais prête, après des renflouements successifs coûteux, à abandonner sa filiale grecque EMPORIKI et la laisser faire faillite. 

On est loin ici, pour nos banquiers, de cette union bancaire européenne réclamée par les politiques aveugles et sourds, mais plus proche du « chacun pour soi » et «  vite, aux canots de sauvetage » :


Pendant ce temps, les ennuis de HIME-SAUR continuent et le titre persévère à aller vers le bas en Bourse . Il était hier à 19,82 euros, en baisse de 4,02%!

Mais, comme nous l'avons dit, les élus qui gèrent le syndicat des eaux Vienne-Briance-Gorre sont informés de cela et sont, selon nos sources et malgré leur silence tenace, angoissés par les décisions à prendre dans le futur vis à vis de la SAUR.

Ils sont un peu comme les dirigeants de la zone euro, attendant que tout explose pour réagir, ce qui, en cas de grosse catastrophe prévisible, mais toujours inopinée, est toujours trop tard !

Afin de permettre à nos lecteurs d'avoir un accès simple et rapide au blog qui s'occupe des illégalités et anomalies juridiques et administratives en Haute Vienne, nous avons placé ce blog en lien permanent recommandé sur le côté droit de la page d'accueil de notre blog.

Il est vrai que ce blog récent connaît un gros succès de lectorat, ce qui montre qu'en Haute Vienne, la résistance citoyenne aux actes arbitraires et illégaux de certains élus, appuyés parfois aussi par des mensonges éhontés autant qu'affligeants d'administrations publiques, voire d'avocats, s'organise mieux, s'amplifie en surface et prend confiance en elle.

Visiblement, les combats des citoyens de la vallée de la Gorre, notamment sur la commune de Saint Laurent, portent des fruits féconds pour la collectivité des citoyens de Haute Vienne.

Notre rédaction est toujours résolument aux côtés des citoyens et des élus qui défendent et promeuvent sincèrement l'intérêt public, la vérité, l'intégrité et les principes de la République.



La rédaction du blog des citoyens de la vallée de la Gorre et des environs
( rédigé et mis en ligne le 14 juin 2012)


Ci-dessus, une autre image satirique sur l'euro en Italie, sachant que les banques italiennes ont encore plus de créances douteuses que les banques espagnoles, et que le pays est dans un situation de fragilité sociale extrême. Après le taureau espagnol qui défonce l'euro en difficulté à coups de cornes, voici la belle et fragile Italie qui essaie de retenir cet euro déjà lourdement plombé qui menace de tomber avec elle.